Aller au contenu principal
Intervention rapide en cours à Lyon
Assist'Pneu24

Mentions légales

1. Éditeur du site

Nom du site : Assist'Pneu24

URL : https://assistpneu24.fr

Propriétaire : [À COMPLÉTER — Prénom et nom du gérant]

Statut juridique : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)

SIRET : [À COMPLÉTER — XXX XXX XXX XXXXX]

Siège social : [À COMPLÉTER — Adresse professionnelle]

Téléphone : 07 59 75 77 09

Email : contact@assistpneu24.fr

Numéro de TVA intracommunautaire : Non applicable (franchise en base de TVA, article 293 B du CGI)

2. Directeur de la publication

[À COMPLÉTER — Prénom et nom du gérant], en qualité de entrepreneur individuel.

3. Hébergement

Raison sociale : Vercel, Inc.

Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis

Site web : vercel.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site (textes, images, logos, éléments graphiques) est la propriété exclusive d'Assist'Pneu24, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse du propriétaire, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Limitation de responsabilité

Assist'Pneu24 s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, le propriétaire ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations du site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Les devis sont personnalisés et établis sur demande.

6. Cookies

Ce site n'utilise aucun cookie de suivi, publicitaire ou analytique. Seuls des cookies techniques strictement nécessaires au fonctionnement du site peuvent être déposés. Aucun consentement n'est requis pour ces cookies conformément à l'article 82 de la loi Informatique et Libertés.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : 28 mars 2026